Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Emport d'équipements à bord des aéronefs
Résumé Certains aérodromes exigent des équipements spécifiques pour les avions.
Sans préjudice des dispositions mentionnées à l'article 2, des dispositions relatives à l'emport d'équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'anticollision à bord des aéronefs propres à l'utilisation de certains aérodromes sont fixées par des arrêtés spécifiques à ces aérodromes.
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