Arrêté du 5 juillet 2024

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2020

Art. 4

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Modification des missions du coordonnateur national de la médecine de prévention

Résumé. L'arrêté modifie l'article 4 pour préciser les missions du coordonnateur national de la médecine de prévention du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

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