Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2020
Résumé Un texte officiel est changé pour dire "du travail" au lieu de "de prévention" et supprime des phrases.
L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, la première occurrence des mots : « de prévention » est remplacée par les mots : « du travail » ;
2° La première et la deuxième phrase du second alinéa sont supprimées.
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