Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 20 décembre 2023
Résumé Le texte de l'arrêté a été mis à jour pour remplacer 'MBH SAMU' par 'VITIS GALLICA'.
L'arrêté du 20 décembre 2023 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Dans l'intitulé, les mots : « MBH SAMU, fragilisée par l'agression de la Russie contre l'Ukraine » sont remplacés par les mots : « VITIS GALLICA » ;
2° A la première phrase de l'article 1er, les mots : « MBH SAMU (441 503 00) » sont remplacés par les mots : « VITIS GALLICA » ;
3° A la deuxième phrase de l'article 1er, les mots : « MBH SAMU » sont remplacés par « VITIS GALLICA ».
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