Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour la zone Natura 2000 de la forêt de Chaux
Résumé Cet article met à jour la liste des espèces et habitats protégés dans une zone spéciale.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » (zone spéciale de conservation).
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