Arrêté du 5 janvier 2023

Article 3

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Article 3

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 18 février 2023

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Mise à jour des habitats et espèces protégés dans la forêt de Chaux

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans la forêt de Chaux est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance