Arrêté du 5 janvier 2023

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 février 2023

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Désignation des habitats et espèces du site Natura 2000 Vallée de la Sambre

Résumé. Les habitats et animaux/ plantes qui font que la vallée de la Sambre est un site Natura 2000 sont listés dans l'annexe.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance