Arrêté du 5 janvier 2021

Article 2

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Article 2

Les véhicules à moteur ainsi que les véhicules remorqués sont équipés d'une signalisation sur la face arrière du véhicule, à droite du plan médian longitudinal et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol et,

  • pour les véhicules à moteur : d'une signalisation dans le premier mètre avant du véhicule, hors surfaces vitrées, à gauche et à droite, et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol ;
  • pour les semi-remorques définies au 3.
6 de l'article R. 311-1 du code de la route (Définition des catégories de véhicules) : d'une signalisation, à gauche et à droite, dans le premier mètre derrière le pivot d'attelage du véhicule et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol ;
- pour les remorques définies au 3.5 de l'article R. 311-1 du code de la route (Définition des catégories de véhicules) : d'une signalisation dans le premier mètre de la partie carrossée avant du véhicule, à gauche et à droite, et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol.

La signalisation est placée de façon à être visible en toute circonstance et de manière à ce qu'elle ne puisse pas gêner la visibilité des plaques et inscriptions réglementaires du véhicule, la visibilité des divers feux et appareils de signalisation ainsi que le champ de vision du conducteur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 7 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Signalisation des angles morts sur les véhicules

Résumé. Les véhicules doivent avoir des signalisations pour indiquer les angles morts, placées à des endroits précis et visibles.

Les véhicules à moteur ainsi que les véhicules remorqués sont équipés d'une signalisation sur la face arrière du véhicule, à droite du plan médian longitudinal et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol et,

  • pour les véhicules à moteur : d'une signalisation dans le premier mètre avant du véhicule, hors surfaces vitrées, à gauche et à droite, et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol ;
  • pour les semi-remorques définies au 3.
6 de l'article R. 311-1 du code de la route (Définition des catégories de véhicules) : d'une signalisation, à gauche et à droite, dans le premier mètre derrière le pivot d'attelage du véhicule et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol ;
- pour les remorques définies au 3.5 de l'article R. 311-1 du code de la route (Définition des catégories de véhicules) : d'une signalisation dans le premier mètre de la partie carrossée avant du véhicule, à gauche et à droite, et à une hauteur comprise entre 0,90 et 1,50 mètre du sol.

La signalisation est placée de façon à être visible en toute circonstance et de manière à ce qu'elle ne puisse pas gêner la visibilité des plaques et inscriptions réglementaires du véhicule, la visibilité des divers feux et appareils de signalisation ainsi que le champ de vision du conducteur.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 7 janvier 2021

Source : Légifrance