Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes II b et II c pour leur consultation en ligne
Résumé. L'arrêté modifie les annexes II b et II c pour les rendre accessibles en ligne sur le Bulletin officiel de l'éducation nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 mai 2009Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 19 mai 2009Art. Annexe II