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Arrêté du 5 janvier 2012

modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de plongée subaquatique

Résumé. Un arrêté modifie les règles de la plongée pour améliorer la sécurité et les qualifications des plongeurs.

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment l'article R. 322-7 (Fixation des règles d'hygiène et de sécurité dans le sport) ;

Vu les avis de la Fédération française d'études et de sports-sous-marins en date du 26 décembre 2011 et de la Fédération française handisport en date du 4 janvier 2012,

Arrête :

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Modification des règles de la plongée subaquatique

Résumé. Un arrêté modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant la plongée subaquatique, notamment les qualifications et le matériel requis.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatiqueCode du sportArt. A322-71 : Règles pour les centres de plongéeCode du sportSct. Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air
- Code du sport.
Sct. Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique, Art. A322-71, Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air, Art. A322-72, Art. A322-73, Art. A322-74, Art. A322-75, Art. A322-76, Art. A322-77, Art. A322-78, Art. A322-79, Art. A322-80, Art. A322-81, Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, Art. A322-82, Art. A322-83, Art. A322-84, Art. A322-85, Art. A322-86, Art. A322-87, Art. A322-88, Art. A322-89, Sct. Sous-section, Sct. Paragraphe, Art. A322-90, Art. A322-91, Art. A322-92, Art. A322-93, Art. A322-94, Sct. Paragraphe, Art. A322-95, Sct. Paragraphe, Art. A322-96, Art. A322-97, Sct. Sous-section, Art. A322-98, Art. A322-99, Art. A322-100, Art. A322-101

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A322-81-1 : Justification des aptitudes en plongéeCode du sportArt. A322-81-2 : Définition de l'exploration en plongéeCode du sportArt. A322-84-1 : Règles pour les plongées en palanquée
- Code du sport.
Art. A322-81-1, Art. A322-81-2, Art. A322-84-1, Art. A322-84-2, Art. A322-102, Art. A322-103, Art. A322-104, Art. A322-105, Art. A322-106, Art. A322-107, Art. A322-108, Art. A322-109, Art. A322-110, Art. A322-111, Art. A322-112, Art. A322-113, Art. A322-114, Art. A322-115
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Modification des règles de plongée sous-marine

Résumé. L'arrêté modifie les règles de plongée au nitrox, au trimix et à l'air en milieu naturel, en abrogeant certaines conditions et en créant de nouvelles aptitudes pour les plongeurs.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. Annexe III-14 a : Aptitudes des pratiquants à utiliser de l'air en plongéeCode du sportArt. Annexe III-14 b : Brevets de pratiquants délivrés par des fédérations de sports sous-marinsCode du sportArt. Annexe III-15 a : Qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel
- Code du sport.
Art. Annexe III-14 a, Art. Annexe III-14 b, Art. Annexe III-15 a, Art. Annexe III-15 b, Art. Annexe III-16 a (art. A322-77), Art. Annexe III-16 b, Art. Annexe III-17, Art. Annexe III-17 a (art. A322-91), Art. Annexe III-17 b (art. A322-91), Art. Annexe III-17 c (art. A322-91), Art. Annexe III-18 (art. A322-109), Art. Annexe III-18 a (art. A322-96), Art. Annexe III-18 b (art. A322-91), Art. Annexe III-18 c (art. A322-91), Art. Annexe III-19 A (art. A322-101), Art. Annexe III-19 B (art. A322-101), Art. Annexe III-19 (art. A322-78)

En vigueur depuis le 1 avril 2012

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Entrée en vigueur de l'arrêté du 5 janvier 2012

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer à partir du 1er avril 2012.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er avril 2012.

En vigueur depuis le 1 avril 2012

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

En vigueur depuis le dimanche 1 avril 2012

Arrêté du 5 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4