Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 22 décembre
Résumé. L'arrêté du 22 décembre 2008 est modifié par l'arrêté du 5 janvier 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2008Art. 1 : Correspondance entre grades et emplois dans la carrière diplomatique
→ Version 2
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- Arrêté du 22 décembre 2008Art. 1