Arrêté du 5 janvier 2000

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Art. 1er. - Sans préjudice des dispositions de l'arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage, et par dérogation à l'article 20 de l'arrêté du 6 juillet 1990 susvisé ainsi qu'aux dispositions de l'arrêté du 15 février 1984 susvisé, le présent arrêté définit les mesures de lutte contre la maladie d'Aujeszky applicables dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

Chapitre Ier

Dispositions générales

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Art. 1er. - Sans préjudice des dispositions de l'arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage, et par dérogation à l'article 20 de l'arrêté du 6 juillet 1990 susvisé ainsi qu'aux dispositions de l'arrêté du 15 février 1984 susvisé, le présent arrêté définit les mesures de lutte contre la maladie d'Aujeszky applicables dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

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