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Ajout d'un forfait d'oxygénothérapie à long terme
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs en poste fixe », la rubrique et le produit suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| YUWELL Europe (YUWELL) | |
| 1149394 | Oxygénothérapie à long terme, concentrateur, YUWELL, 8F-10, OLT 1.35 Forfait hebdomadaire OLT 1.35 pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe 8F-10 de la société YUWELL Europe. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne aux patients qui ne déambulent pas ou qui déambulent moins d'une heure par jour, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Les patients pris en charge dans le cadre de ce forfait nécessitent un débit en oxygène supérieur à 5 L/min et inférieur ou égal à 9 L/min. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, les prestations de location et spécifications techniques définies au point I.2.4.2 relatif au concentrateur fixe ayant un débit maximal de 9 L/min, et les prestations spécifiques suivantes :
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2031. |