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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un forfait d'oxygénothérapie à long terme

Résumé. Un nouveau forfait hebdomadaire pour l'oxygénothérapie à long terme avec un concentrateur fixe de la société YUWELL Europe est ajouté à la liste des produits remboursables.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs en poste fixe », la rubrique et le produit suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
YUWELL Europe (YUWELL)
1149394 Oxygénothérapie à long terme, concentrateur, YUWELL, 8F-10, OLT 1.35
Forfait hebdomadaire OLT 1.35 pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe 8F-10 de la société YUWELL Europe.
Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne aux patients qui ne déambulent pas ou qui déambulent moins d'une heure par jour, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme.
Les patients pris en charge dans le cadre de ce forfait nécessitent un débit en oxygène supérieur à 5 L/min et inférieur ou égal à 9 L/min.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, les prestations de location et spécifications techniques définies au point I.2.4.2 relatif au concentrateur fixe ayant un débit maximal de 9 L/min, et les prestations spécifiques suivantes :
  • la fourniture d'un concentrateur, selon la prescription de bouteilles d'oxygène gazeux de petites tailles en aluminium ou en alliage léger avec détendeur-débitmètre intégré permettant la déambulation de moins d'une heure par jour (en fonction des besoins et dans la limite de 4 m3 par mois), et éventuellement, à la demande du prescripteur, d'une bouteille d'oxygène gazeux de secours ;
  • une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC reversée au patient par le prestataire.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2031.

Historique des versions

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs en poste fixe », la rubrique et le produit suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
YUWELL Europe (YUWELL)
1149394 Oxygénothérapie à long terme, concentrateur, YUWELL, 8F-10, OLT 1.35
Forfait hebdomadaire OLT 1.35 pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe 8F-10 de la société YUWELL Europe.
Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne aux patients qui ne déambulent pas ou qui déambulent moins d'une heure par jour, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme.
Les patients pris en charge dans le cadre de ce forfait nécessitent un débit en oxygène supérieur à 5 L/min et inférieur ou égal à 9 L/min.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, les prestations de location et spécifications techniques définies au point I.2.4.2 relatif au concentrateur fixe ayant un débit maximal de 9 L/min, et les prestations spécifiques suivantes :
  • la fourniture d'un concentrateur, selon la prescription de bouteilles d'oxygène gazeux de petites tailles en aluminium ou en alliage léger avec détendeur-débitmètre intégré permettant la déambulation de moins d'une heure par jour (en fonction des besoins et dans la limite de 4 m3 par mois), et éventuellement, à la demande du prescripteur, d'une bouteille d'oxygène gazeux de secours ;
  • une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC reversée au patient par le prestataire.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2031.