Arrêté du 5 février 2025

Article 6

Créé le 17 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des épreuves certificatives

Résumé. Les épreuves sont notées selon certaines règles et les détails sont dans une annexe.

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative des trois blocs de compétences mentionnés à l'article 2 figurent en annexe III au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Code du sportart. A212-26

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 17 février 2025