Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élévation du niveau d'équivalence de la licence de plongée subaquatique
Résumé. La licence de plongée subaquatique passe du premier au deuxième degré d'équivalence.
A modifié les dispositions suivantes :