ARRÊTÉ du 5 février 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Art. Annexe II-10 (art. A212-167)

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Élévation du niveau d'équivalence de la licence de plongée subaquatique

Résumé. La licence de plongée subaquatique passe du premier au deuxième degré d'équivalence.

A modifié les dispositions suivantes :

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