ARRÊTÉ du 5 décembre 2014

Chapitre III : Classements

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Classement des élèves ingénieurs

Résumé. Les élèves ingénieurs sont classés selon leurs performances académiques et militaires, puis nommés ingénieurs après leur second cycle.

En vigueur depuis le 24 décembre 2014 · Dernière version le 15 octobre 2018

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Classement des élèves ingénieurs

Résumé. Les élèves ingénieurs sont classés à la fin de leur première année d'études, en fonction de leurs notes militaires et académiques.

A la fin du premier cycle de formation, les élèves ingénieurs sont classés, par ordre de mérite, par le directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, en fonction de la note de premier cycle qui est égale à la moyenne pondérée de la moyenne des notes obtenues pendant l'année de formation militaire (coefficient 0,2) et de la moyenne des notes obtenues pendant la première année de formation académique (coefficient 0,8).

Ce classement est transmis au directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement.

En vigueur depuis le 24 décembre 2014

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Nomination et classement des élèves ingénieurs

Résumé. Les élèves ingénieurs sont nommés ingénieurs après leur second cycle et classés selon leur mérite.

Les élèves ingénieurs dont le second cycle de formation a été validé sont nommés au grade d'ingénieur au 1er août de l'année de leur sortie d'école et prennent rang sur la liste d'ancienneté de leur corps dans l'ordre du classement établi en application de l'article 12 (Classement des élèves ingénieurs).

En vigueur depuis le 24 décembre 2014

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Abrogation d'un arrêté sur les diplômes d'ingénieurs

Résumé. Un ancien arrêté sur les règles de formation et d'obtention de diplômes à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement est annulé.

L'arrêté du 16 décembre 2005 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement est abrogé.

En vigueur depuis le 24 décembre 2014

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Désignation des responsables pour l'exécution d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 5 décembre 2014 désigne les responsables chargés de son exécution dans différentes institutions.

Le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement, le directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne et le directeur général de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mercredi 24 décembre 2014

Chapitre III : Classements
Article 12
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Article 15