Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des centres autorisés à accueillir des familles
Résumé. Les centres de Coquelles, Satolas, Plaisir, Oissel, Marseille, Metz-devant-les-Ponts, Cornebarrieu, Nîmes et Saint-Jacques-de-la-Lande ainsi que le site 2 de Lesquin sont autorisés à accueillir des familles. Perpignan et Hendaye sont ajoutés à la liste tandis que Metz-Queuleu est retiré.
A modifié les dispositions suivantes :
Art. 2 : Autorisation d'accueil de familles dans certains centres
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 21 mai 2008
Art. 2