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Arrêté du 21 mai 2008

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Les centres de Coquelles, Satolas, Plaisir, Oissel, Marseille, Metz-devant-les-Ponts, Cornebarrieu, Nîmes, Saint-Jacques-de-la-Lande, Perpignan, Hendaye et Metz-Queuleu ainsi que le site 2 de Lesquin sont autorisés à accueillir des familles.

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Abrogé5 août 2009

Créé le 31 mai 2008 · Abrogé le 5 août 2009

Les centres de Coquelles, Satolas, Plaisir, Oissel, Marseille, Metz-devant-les-Ponts, Cornebarrieu, Nîmes, Saint-Jacques-de-la-Lande, Perpignan, Hendaye et Metz-Queuleu ainsi que le site 2 de Lesquin sont autorisés à accueillir des familles.

Historique des versions

En vigueur du samedi 31 mai 2008 au dimanche 7 décembre 2008

Source : Légifrance