JORF n°0082 du 7 avril 2024

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation du tableau de notation de l'indice de durabilité des équipements

Résumé On doit montrer comment on note la durabilité des équipements dans un tableau bien fait.

La communication et la mise à disposition du tableau présentant le détail de la notation de l'indice de durabilité de chaque équipement sont présentées conformément au tableau ci-dessous, au format numérique non modifiable, aux dimensions 21 × 29,7 cm.

| Critères | Sous-critères |Notes
des sous-critères|Coefficients
des sous-critères|Notes
des critères|Coefficients des critères|Total
des notes
de critères| |------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|-------------------------------|--------------------------------------|--------------------------|-------------------------|-------------------------------------------| | A. - Réparabilité | A.1. Documentation | ▀▀/10 | 2,5 | ▀▀/10 | 4,5 | ▀▀/100 | | A.2. Démontabilité | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | A.3. Disponibilités des pièces détachées | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | A.4. Prix des pièces détachées | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | B. - Fiabilité |B.1. Résistance aux
contraintes et/ou à l'usure| ▀▀/10 | 5 | ▀▀/10 | 4,5 | | | B.2. Maintenance et entretien | ▀▀/10 | 4 | | | | | |B.3. Garantie de durabilité et processus qualité| ▀▀/10 | 1 | | | | | | C. - Amélioration | C.1. Amélioration logicielle | ▀▀/10 | 7,5 | ▀▀/10 | 1 | | | C.2. Amélioration des fonctionnalités | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | | Note de l'indice de durabilité | ▀▀/10 | | | | |

Pour les catégories d'équipements qui ne prennent pas en compte la famille de critères d'amélioration, la communication et la mise à disposition du tableau présentant le détail de la notation de l'indice de durabilité de chaque équipement sont présentées conformément au tableau ci-dessous, au format numérique non modifiable, aux dimensions 21 × 29,7 cm.

| Critères | Sous-critères |Notes
des sous-critères|Coefficients
des sous-critères|Notes
des critères|Coefficients
des critères|Total
des notes
de critères| |------------------------------------------------|-----------------------------------------------|-------------------------------|--------------------------------------|--------------------------|---------------------------------|-------------------------------------------| | A. - Réparabilité | A.1. Documentation | ▀▀/10 | 2,5 | ▀▀/10 | 5 | ▀▀/100 | | A.2. Démontabilité | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | A.3. Disponibilités des pièces détachées | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | A.4. Prix des pièces détachées | ▀▀/10 | 2,5 | | | | | | B. - Fiabilité |B.1. Résistance aux contraintes et/ou à l'usure| ▀▀/10 | 5 | ▀▀/10 | 5 | | | B.2. Maintenance et entretien | ▀▀/10 | 4 | | | | | |B.3. Garantie de durabilité et processus qualité| ▀▀/10 | 1 | | | | | | | Note de l'indice de durabilité | ▀▀/10 | | | | |

Les coefficients et pondérations indiqués dans les tableaux ci-dessus pour le calcul de l'indice de durabilité sont applicables à l'ensemble des équipements électriques et électroniques. La méthode détaillée de calcul, applicable à chaque catégorie d'équipements, est précisée par arrêté mentionné à l'article R. 541-218 du code de l'environnement.


Historique des versions

Version 1

La communication et la mise à disposition du tableau présentant le détail de la notation de l'indice de durabilité de chaque équipement sont présentées conformément au tableau ci-dessous, au format numérique non modifiable, aux dimensions 21 × 29,7 cm.

Critères

Sous-critères

Notes

des sous-critères

Coefficients

des sous-critères

Notes

des critères

Coefficients des critères

Total

des notes

de critères

A. - Réparabilité

A.1. Documentation

▀▀/10

2,5

▀▀/10

4,5

▀▀/100

A.2. Démontabilité

▀▀/10

2,5

A.3. Disponibilités des pièces détachées

▀▀/10

2,5

A.4. Prix des pièces détachées

▀▀/10

2,5

B. - Fiabilité

B.1. Résistance aux

contraintes et/ou à l'usure

▀▀/10

5

▀▀/10

4,5

B.2. Maintenance et entretien

▀▀/10

4

B.3. Garantie de durabilité et processus qualité

▀▀/10

1

C. - Amélioration

C.1. Amélioration logicielle

▀▀/10

7,5

▀▀/10

1

C.2. Amélioration des fonctionnalités

▀▀/10

2,5

Note de l'indice de durabilité

▀▀/10

Pour les catégories d'équipements qui ne prennent pas en compte la famille de critères d'amélioration, la communication et la mise à disposition du tableau présentant le détail de la notation de l'indice de durabilité de chaque équipement sont présentées conformément au tableau ci-dessous, au format numérique non modifiable, aux dimensions 21 × 29,7 cm.

Critères

Sous-critères

Notes

des sous-critères

Coefficients

des sous-critères

Notes

des critères

Coefficients

des critères

Total

des notes

de critères

A. - Réparabilité

A.1. Documentation

▀▀/10

2,5

▀▀/10

5

▀▀/100

A.2. Démontabilité

▀▀/10

2,5

A.3. Disponibilités des pièces détachées

▀▀/10

2,5

A.4. Prix des pièces détachées

▀▀/10

2,5

B. - Fiabilité

B.1. Résistance aux contraintes et/ou à l'usure

▀▀/10

5

▀▀/10

5

B.2. Maintenance et entretien

▀▀/10

4

B.3. Garantie de durabilité et processus qualité

▀▀/10

1

Note de l'indice de durabilité

▀▀/10

Les coefficients et pondérations indiqués dans les tableaux ci-dessus pour le calcul de l'indice de durabilité sont applicables à l'ensemble des équipements électriques et électroniques. La méthode détaillée de calcul, applicable à chaque catégorie d'équipements, est précisée par arrêté mentionné à l'article R. 541-218 du code de l'environnement.