Arrêté du 5 avril 2022

Article 1

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Article 1

Les annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé (Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréat) relatives au livret scolaire de la voie générale, au livret scolaire de la voie technologique et au livret scolaire de la voie technologique dans la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV), sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 22 avril 2022

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Modification des annexes des livrets scolaires

Résumé. Les documents pour les livrets scolaires de certaines filières ont été mis à jour.

Les annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé (Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréat) relatives au livret scolaire de la voie générale, au livret scolaire de la voie technologique et au livret scolaire de la voie technologique dans la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV), sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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Source : Légifrance