En vigueur depuis le 22 avril 2022
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes des livrets scolaires
Les annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé (Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréat) relatives au livret scolaire de la voie générale, au livret scolaire de la voie technologique et au livret scolaire de la voie technologique dans la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV), sont remplacées par les annexes du présent arrêté.