Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des termes pour la lutte contre le Plum Pox Virus
Résumé. L'arrêté redéfinit les termes utilisés pour les végétaux sensibles au Plum Pox Virus, notamment 'unité physique de production' et 'taux moyen de contamination'.
A modifié les dispositions suivantes :