Arrêté du 5 avril 2011

Article 11

Créé le 24 avril 2011

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art " arts et techniques du verre " et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 24 avril 2011

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art " arts et techniques du verre " et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.