Abrogé5 juin 2008
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2008 - art. 28 (V)
Créé le 17 avril 1991
Pour les emplois correspondant à plusieurs sections ou sous-sections du Conseil national des universités, la répartition des membres des jurys par section(s) ou sous-section(s) du Conseil national des universités est fixée par les tableaux annexés au présent arrêté (1).