Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'évaluation de la dose efficace due au radon
Résumé. L'évaluation de la dose efficace due au radon dans les lieux de travail souterrains est abrogée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2021Art. 5 : Estimation de la dose efficace et mise en œuvre du dispositif renforcé
→ Version 2
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- Arrêté du 30 juin 2021Art. 5