Article 3
Le renvoi (1) du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« (1) Les annexes I à III peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr ».
1 version
Le renvoi (1) du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« (1) Les annexes I à III peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr ».
1 version
Le renvoi (1) du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« (1) Les annexes I à III peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr ».