Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des représentants dans les commissions administratives
Résumé. Les commissions administratives de la recherche ajustent leur composition en supprimant un représentant de 2e classe et en ajoutant un représentant de 1re classe.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 1987Art. 2 → Version 4 : Modification des représentants dans les commissions administratives
- Arrêté du 15 juin 1987Art. 2