Arrêté du 4 septembre 2018

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 février 1990

Art. Liste II, Art. Liste I

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Modification des concentrations et doses limites de substances vénéneuses

Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances vénéneuses classées sur la liste I, en ajustant les concentrations et les doses limites pour certaines substances comme l'alimémazine.

A modifié les dispositions suivantes :

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