Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 1 : " Implants de pontage, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, inférieurs à 30 cm (< 30 cm) " :

1. Dans la dénomination de la rubrique " Société , EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3262060, EDWARDS est remplacé par LeMaître.
2. Dans la dénomination de la rubrique " Société ", SORIN BIOMEDICA/EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3299525, SORIN EDWARDS est remplacé par LeMaître.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 2 : " Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 30 cm et inférieurs à 70 cm (= ou > 30 cm et < 70 cm) " :

1. Dans la dénomination de la rubrique " Société ", EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3226800, EDWARDS est remplacé par LeMaître.
2. Dans la dénomination de la rubrique " Société ", SORIN BIOMEDICA/EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3223640, SORIN EDWARDS est remplacé par LeMaître.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 3 : " Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 70 cm (= ou > 70 cm) " :

1. Dans la dénomination de la rubrique " Société ", EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3233851, EDWARDS est remplacé par LeMaître.
2. Dans la dénomination de la rubrique " Société ", SORIN BIOMEDICA/EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3257596, SORIN EDWARDS est remplacé par LeMaître.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 4 : « Implants de pontage, bifurqués ou multifurqués, avec ou sans armature, paroi mince ou standard » :

1. Dans la dénomination de la rubrique « Société », EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3218550, EDWARDS est remplacé par LeMaître.
2. Dans la dénomination de la rubrique « Société », SORIN BIOMEDICA/EDWARDS LIFESCIENCE SAS est remplacé par LeMaître Vascular SAS (LeMaître) et, dans le libellé de la nomenclature du code 3246724, SORIN EDWARDS est remplacé par LeMaître.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.