JORF n°0231 du 5 octobre 2023

Arrêté du 4 octobre 2023

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de M. Alban CLAUDE

Résumé M. Alban CLAUDE a quitté son poste au ministère depuis le 1er octobre 2023.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alban CLAUDE en qualité de conseiller en charge des discours et de la prospective au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à compter du 1er octobre 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 4 octobre 2023.

Christophe Béchu