Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la classification des véhicules
Résumé. La classification des véhicules selon leur type et leur norme Euro est mise à jour pour mieux refléter les évolutions technologiques et environnementales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2016Art. 2 : Définition des catégories de véhicules
→ Version 4 : Modification de la classification des véhiculesArrêté du 21 juin 2016Art. Annexe I → Version 3
→ Version 4 : Modification de la classification des véhiculesArrêté du 21 juin 2016Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 2, Art. Annexe I