Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des ports avec commissions portuaires de bien-être
Résumé. L'arrêté modifie la liste des ports où des commissions de bien-être pour les marins sont créées, en ajoutant Port de Longoni et en fusionnant Nantes et Saint-Nazaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1 : Liste des ports avec commissions de bien-être pour les marins
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1