ARRÊTÉ du 4 novembre 2014

Article 1

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Article 1

Les maladies infectieuses qui, en application de l'article R. 1211-22-1 du code de la santé publique (Analyses obligatoires avant utilisation autologue), doivent donner lieu à l'exécution d'analyses sont :
1° L'infection par les virus de l'immunodéficience humaine VIH 1 et VIH 2 ;
2° L'infection à virus HTLV I ;
3° L'infection par le virus de l'hépatite B ;
4° L'infection par le virus de l'hépatite C ;
5° L'infection par l'agent responsable de la syphilis.
Dans certaines circonstances liées au contexte épidémiologique, au contexte médical du patient, ou aux caractéristiques des tissus ou des cellules qu'il va recevoir, le médecin peut exiger la réalisation d'analyses complémentaires permettant le dépistage d'autres maladies infectieuses.
Afin d'éviter des prélèvements inutiles, ces analyses doivent, dans la mesure du possible, être exécutés et leurs résultats obtenus avant le prélèvement des tissus ou des cellules.

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En vigueur depuis le 15 novembre 2014

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Dépistage des maladies infectieuses avant prélèvement de tissus ou cellules

Résumé. Un arrêté liste les maladies infectieuses à dépister avant un prélèvement de tissus ou cellules pour éviter des infections.

Les maladies infectieuses qui, en application de l'article R. 1211-22-1 du code de la santé publique (Analyses obligatoires avant utilisation autologue), doivent donner lieu à l'exécution d'analyses sont :
1° L'infection par les virus de l'immunodéficience humaine VIH 1 et VIH 2 ;
2° L'infection à virus HTLV I ;
3° L'infection par le virus de l'hépatite B ;
4° L'infection par le virus de l'hépatite C ;
5° L'infection par l'agent responsable de la syphilis.
Dans certaines circonstances liées au contexte épidémiologique, au contexte médical du patient, ou aux caractéristiques des tissus ou des cellules qu'il va recevoir, le médecin peut exiger la réalisation d'analyses complémentaires permettant le dépistage d'autres maladies infectieuses.
Afin d'éviter des prélèvements inutiles, ces analyses doivent, dans la mesure du possible, être exécutés et leurs résultats obtenus avant le prélèvement des tissus ou des cellules.

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En vigueur depuis le samedi 15 novembre 2014

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