Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe 6 de l'arrêté du 24 mai 2023
Résumé Un arrêté change une annexe en supprimant une ligne et en ajoutant une ligne sur la cyberdéfense.
L'annexe 6 de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le quatre-vingt-dix-huitième alinéa est supprimé ;
2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
«-régiment de cyberdéfense. »
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