Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de trois articles d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 6 novembre 2020 perd ses articles 1, 3 et son annexe.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 novembre 2020Art. 1 : Modification d'une annexe réglementaireArrêté du 6 novembre 2020Art. 3 : Publication d'un nouvel arrêtéArrêté du 6 novembre 2020Sct. Annexe
- Arrêté du 6 novembre 2020Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe