JORF n°0075 du 29 mars 2013

Arrêté du 4 mars 2013

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu les avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités « génie chimique-génie des procédés » et « carrières sociales »,

Arrête :

Article 1

A compter de la rentrée universitaire 2013, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :

| UNIVERSITÉ | IUT | SIÈGE DU DÉPARTEMENT| SPÉCIALITÉ | OPTION | |------------------------|----------------------------------|---------------------|---------------------------------|---------------------| |Aix-Marseille université| Aix-Marseille | Marseille |Génie chimique-Génie des procédés| Bioprocédés | | Bordeaux-III |Michel de Montaigne - Bordeaux-III| Bordeaux | Carrières sociales | Gestion urbaine | | Nice Sophia-Antipolis | Nice | Menton | Carrières sociales |Education spécialisée|

1 version

Article 2

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 4 mars 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service

de la stratégie de l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Nota. ― Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 avril 2013.