En vigueur depuis le 15 mars 2013
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Ajout d'une UCT en aquaculture
L'annexe I de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié susvisé est modifiée par ajout de l'UCT 1 telle que définie à l'article 1er (Nouvelle formation en aquaculture continentale).
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2007Art. Annexe I