Arrêté du 4 mars 2013

Article 2

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Article 2

L'annexe I de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié susvisé est modifiée par ajout de l'UCT 1 telle que définie à l'article 1er (Nouvelle formation en aquaculture continentale).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 octobre 2007
Art. Annexe I

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En vigueur depuis le 15 mars 2013

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Ajout d'une UCT en aquaculture

Résumé. L'arrêté ajoute une nouvelle unité de formation en aquaculture au brevet professionnel d'exploitation agricole.

L'annexe I de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié susvisé est modifiée par ajout de l'UCT 1 telle que définie à l'article 1er (Nouvelle formation en aquaculture continentale).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 octobre 2007Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 2 octobre 2007
Art. Annexe I

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En vigueur depuis le vendredi 15 mars 2013

Source : Légifrance