Arrêté du 4 mai 1995
TITRE II : La pratique en mer
Abrogé30 avril 2008
Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008
En vigueur du mercredi 12 juillet 1995 au mardi 29 avril 2008
TITRE II : La pratique en mer
Section II-1 : L'accueil dans l'établissement
Section II-2 : L'organisation des séances encadrées
Section II-3 : L'équipement