Arrêté du 4 juin 2013

Article 3

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Article 3

L'horaire hebdomadaire de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VII bis de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé est remplacé par l'horaire hebdomadaire de première et seconde année figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 juillet 2013 · Dernière version le 8 février 2019

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Modification des horaires de classes préparatoires

Résumé. Un arrêté modifie les horaires des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section Arts-création industrielle.

L'horaire hebdomadaire de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VII bis de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé est remplacé par l'horaire hebdomadaire de première et seconde année figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 8 février 2019

Modifié parDécret n°2019-77 du 5 février 2019art. 3 (V) : Changement de nom d'une école

En résumé. Le changement de nom de l'Ecole normale supérieure de Cachan à Paris-Saclay a été intégré dans l'article.

En vigueur du dimanche 7 juillet 2013 au jeudi 7 février 2019

Source : Légifrance