Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des tableaux annexes de l'arrêté du 1er octobre 1991
Résumé. Un arrêté du 4 juin 2008 modifie des tableaux annexes pour mettre à jour les dénominations et responsabilités dans l'armée française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.