JORF n°169 du 21 juillet 1996

Art. 16. - L'arrêté du 7 juin 1985, modifié par l'arrêté du 28 octobre 1992, et l'arrêté du 11 avril 1990, modifié par l'arrêté du 4 novembre 1992, relatifs à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options Vol libre et Parapente, sont abrogés.


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Version 1

Art. 16. - L'arrêté du 7 juin 1985, modifié par l'arrêté du 28 octobre 1992, et l'arrêté du 11 avril 1990, modifié par l'arrêté du 4 novembre 1992, relatifs à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options Vol libre et Parapente, sont abrogés.