Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de gestionnaire pour la liste d'opposition au démarchage téléphonique
Résumé. La SAS CONSOPROTEC prend désormais en charge la liste des personnes qui ne veulent pas être démarchées par téléphone.
A modifié les dispositions suivantes :