En vigueur depuis le 10 juillet 2024
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Modification d'un arrêté antérieur
L'arrêté du 25 janvier 2023 susvisé (Formation pour devenir officier de marine marchande) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Réduction de la durée de formation des officiers de marine marchande) à 10 (Entrée en vigueur des dispositions spécifiques et mesures transitoires pour les élèves) du présent arrêté.