Arrêté du 4 janvier 2012

Article 2

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Article 2

La liste des diplômes de l'annexe I de l'arrêté du 6 avril 2009 susvisé est complétée par la liste des diplômes annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 janvier 2012

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Ajout de diplômes à la liste officielle

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des diplômes à la liste officielle de ceux reconnus par l'État.

La liste des diplômes de l'annexe I de l'arrêté du 6 avril 2009 susvisé est complétée par la liste des diplômes annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 25 janvier 2012

Source : Légifrance