Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères d'identification de la tuberculose bovine
Résumé. L'arrêté modifie les critères de classification des bovinés en fonction de leur état vis-à-vis de la tuberculose.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2003Art. 12 → Version 3
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 12