Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Denis Musard, conseiller technique au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions à compter du 10 janvier 2005.
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JORF n°5 du 7 janvier 2005
Arrêté du 4 janvier 2005
Le ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 janvier 2005.
Serge Lepeltier