Arrêté du 4 janvier 1991

Article 2

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Article 2

Les dispositions de l'arrêté du 3 janvier 1978 sont abrogées en ce qui concerne l'échelonnement indiciaire applicable au 3e grade du corps des ingénieurs des travaux de la météorologie.

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Créé le 23 janvier 1991 · Abrogé le 22 avril 2010

Les dispositions de l'arrêté du 3 janvier 1978 sont abrogées en ce qui concerne l'échelonnement indiciaire applicable au 3e grade du corps des ingénieurs des travaux de la météorologie.

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En vigueur du mercredi 23 janvier 1991 au mercredi 21 avril 2010

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