Arrêté du 4 février 2013

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », sont ajoutés les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3458024 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277.
  Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600.
  Références prises en charge :
  La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
  Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux).
  Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3433478 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.
  Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600.
  Références prise en charge :
  La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
  Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06278. Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.
  Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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