JORF n°0032 du 7 février 2013

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3458024| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277. | | | Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600. | | | Références prises en charge : | | | La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries. | | | Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux). | | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3433478| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278. | | | Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600. | | | Références prise en charge : | | | La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries. | | |Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06278. Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3458024

Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277.

Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600.

Références prises en charge :

La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.

Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux).

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

3433478

Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.

Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600.

Références prise en charge :

La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.

Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06278. Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.