JORF n°0032 du 7 février 2013

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », dans la nomenclature des codes 3415960 et 3453357, est ajoutée la référence relative au porte-électrodes Flex28 comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3415960| Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO.
Implant cochléaire, CONCERTO, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie. | | | Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes. | | | CONCERTO est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07670, 07672, 07671, 07673 et 07674. | | | Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08363 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance interélectrodes 2,1 mm. Embase lisse.) | | |Indication :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3453357| Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO PIN. | | | Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes. | | | CONCERTO PIN comprend deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier de l'implant (même métal). | | | CONCERTO PIN est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07676, 07677, 07678, 07679 et 07680. | | | Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08362 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance interélectrodes 2,1 mm.) | | |Indication :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », dans la nomenclature des codes 3415960 et 3453357, est ajoutée la référence relative au porte-électrodes Flex28 comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3415960

Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO.

Implant cochléaire, CONCERTO, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.

Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.

CONCERTO est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07670, 07672, 07671, 07673 et 07674.

Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08363 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance interélectrodes 2,1 mm. Embase lisse.)

Indication :

L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

3453357

Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO PIN.

Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.

CONCERTO PIN comprend deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier de l'implant (même métal).

CONCERTO PIN est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07676, 07677, 07678, 07679 et 07680.

Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08362 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance interélectrodes 2,1 mm.)

Indication :

L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.