Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », dans la nomenclature des codes 3415960 et 3453357, est ajoutée la référence relative au porte-électrodes Flex28 comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3415960| Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO.
Implant cochléaire, CONCERTO, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie. | | | Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes. | | | CONCERTO est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07670, 07672, 07671, 07673 et 07674. | | | Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08363 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance interélectrodes 2,1 mm. Embase lisse.) | | |Indication :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3453357| Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO PIN. | | | Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes. | | | CONCERTO PIN comprend deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier de l'implant (même métal). | | | CONCERTO PIN est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07676, 07677, 07678, 07679 et 07680. | | | Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08362 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance interélectrodes 2,1 mm.) | | |Indication :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3458024| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277. | | | Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600. | | | Références prises en charge : | | | La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries. | | | Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux). | | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3433478| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278. | | | Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600. | | | Références prise en charge : | | | La référence comprend un implant avec porte-électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries. | | |Elle est compatible avec le porte-électrodes référence 06278. Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.