Arrêté du 4 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 août 2004

Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION., Art. 4, Sct. Chapitre 1er : Modules du tronc commun., Art. 5, Sct. Chapitre 2 : Modules spécifiques aux cadres d'emplois, Sct. Section 1., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 2., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : LES FORMATIONS D'ADAPTATION À L'EMPLOI, LES FORMATIONS SPÉCIALISÉES, Sct. Chapitre 1er : Formation d'adaptation à l'emploi., Art. 15, Sct. Section 1 : FAE de niveau groupement., Art. 16, Art. 17, Sct. Section 2 : FAE de niveau chefferie santé., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre 2 : Formations spécialisées., Art. 21, Sct. Section 1 : Formations techniques., Art. 22, Sct. Section 2 : Formations opérationnelles., Art. 23, Sct. TITRE IV : FORMATION D'ADAPTATION AUX RISQUES LOCAUX FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES., Art. 24, Art. 25, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS - DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU., Art. 26, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32

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Suppression de dispositions relatives aux formations professionnelles

Résumé. Un arrêté du 4 décembre 2025 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2004 concernant les formations professionnelles.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 août 2004Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Arrêté du 16 août 2004Art. 1Arrêté du 16 août 2004Art. 2
- Arrêté du 16 août 2004
Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION., Art. 4, Sct. Chapitre 1er : Modules du tronc commun., Art. 5, Sct. Chapitre 2 : Modules spécifiques aux cadres d'emplois, Sct. Section 1., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 2., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : LES FORMATIONS D'ADAPTATION À L'EMPLOI, LES FORMATIONS SPÉCIALISÉES, Sct. Chapitre 1er : Formation d'adaptation à l'emploi., Art. 15, Sct. Section 1 : FAE de niveau groupement., Art. 16, Art. 17, Sct. Section 2 : FAE de niveau chefferie santé., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre 2 : Formations spécialisées., Art. 21, Sct. Section 1 : Formations techniques., Art. 22, Sct. Section 2 : Formations opérationnelles., Art. 23, Sct. TITRE IV : FORMATION D'ADAPTATION AUX RISQUES LOCAUX FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES., Art. 24, Art. 25, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS - DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU., Art. 26, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 16 août 2004 (Ab)abroge  Arrêté du 16 août 2004art. 32 (Ab)abroge  Arrêté du 16 août 2004art. 1 (Ab)

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