Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 août 2004 > > Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION., Art. 4, Sct. Chapitre 1er : Modules du tronc commun., Art. 5, Sct. Chapitre 2 : Modules spécifiques aux cadres d'emplois, Sct. Section 1., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 2., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : LES FORMATIONS D'ADAPTATION À L'EMPLOI, LES FORMATIONS SPÉCIALISÉES, Sct. Chapitre 1er : Formation d'adaptation à l'emploi., Art. 15, Sct. Section 1 : FAE de niveau groupement., Art. 16, Art. 17, Sct. Section 2 : FAE de niveau chefferie santé., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre 2 : Formations spécialisées., Art. 21, Sct. Section 1 : Formations techniques., Art. 22, Sct. Section 2 : Formations opérationnelles., Art. 23, Sct. TITRE IV : FORMATION D'ADAPTATION AUX RISQUES LOCAUX FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES., Art. 24, Art. 25, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS - DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU., Art. 26, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32 > >
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